Transparence
Nos documents officiels
Le Fonds rend compte à ses Donateurs de l'usage de chaque don. Retrouvez ici ses documents officiels.
Fiche d'identité
Le Fonds en bref
- Forme juridique
- Fonds de dotation (loi n° 2008-776 du 4 août 2008)
- Siège
- 1 B place de la Mairie, 91750 Nainville-les-Roches
- Publication au Journal officiel
- [Date et numéro d'annonce, 2013]
- SIREN
- [Numéro SIREN]
- Appel public à la générosité
- [Date de la déclaration en préfecture]
À télécharger
Documents
Statuts
Les statuts du Fonds en vigueur.
Disponible prochainement
Publication au Journal officiel
L'annonce de création du Fonds.
Disponible prochainement
Rapport d'activité
Les projets financés et les actions menées dans l'année.
Disponible prochainement
Rapport du commissaire aux comptes
La certification des comptes annuels.
Disponible prochainement
Charte éthique
Les principes qui guident la collecte et l'usage des dons.
Disponible prochainement
Politique de placements
Les règles de gestion prudente de la dotation.
Disponible prochainement